Conditions générales Hout-doe

Conditions Générales de Vente Hout-doe, boutique en ligne de jouets en bois durables

Article 1. Applicabilité 1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après : Conditions Générales) s'appliquent à toutes les offres, commandes et conventions conclues sur notre boutique en ligne, à l'exclusion de toutes autres conditions générales.

Les présentes conditions générales ne s'appliquent pas aux achats effectués en dehors de cette boutique en ligne, y compris dans nos magasins physiques. Dans ces magasins, les règles du Code civil s'appliquent et la notion de « vente à distance » ne s'applique pas.

1.2 Le fait de passer commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales.

1.3 Toute dérogation aux dispositions des présentes Conditions Générales doit être faite par écrit, auquel cas les autres dispositions restent pleinement applicables.

1.4 Tous les droits et recours stipulés dans les présentes Conditions Générales et dans tout accord ultérieur conclu au profit de notre boutique en ligne sont également stipulés au profit des intermédiaires et autres tiers mandatés par notre boutique en ligne.

Article 2. Offres/Contrats

2.1 Notre boutique en ligne se réserve expressément le droit de modifier ses prix.

2.2 Un contrat est conclu uniquement après acceptation de votre commande par notre boutique en ligne.

Article 3. Prix et Paiements

3.1 Les prix des produits et services proposés sont indiqués en euros, TVA incluse, hors frais de traitement et d'expédition.

3.2 La livraison des marchandises aura lieu après réception du paiement intégral de la facture sur le compte bancaire indiqué lors de la commande.

3.3 Si les prix des produits et services proposés augmentent entre la passation de la commande et sa livraison, vous pouvez annuler votre commande.

Article 4. Livraison

4.1 Les délais de livraison indiqués par notre boutique en ligne sont donnés à titre indicatif. Le dépassement de ces délais ne vous donne droit à aucune indemnisation ni à l'annulation de votre commande, sauf si ce dépassement est tel qu'il vous est impossible de respecter le contrat. Dans ce cas, vous pouvez annuler votre commande.

Article 5. Réserve de propriété

5.1 La propriété des produits livrés ne vous sera transférée qu'après paiement intégral des sommes dues à notre boutique en ligne. Les risques liés aux produits vous sont transférés au moment de la livraison.

Article 6. Réclamations et responsabilité

6.1 À réception, vous êtes tenu de vérifier la conformité des marchandises livrées au contrat. Dans le cas contraire, vous devez en informer notre boutique en ligne dans un délai de 7 jours.

6.2 S'il est démontré que les produits ne sont pas conformes au contrat, notre boutique en ligne se réserve le droit de les remplacer par des produits neufs, de les réparer ou de vous rembourser le montant de la facture.

6.3 Si, pour quelque raison que ce soit, vous ne souhaitez pas conserver un produit, vous disposez d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la livraison pour le retourner à notre boutique en ligne. Les retours sont acceptés si le produit est inutilisé, si l'emballage est intact et si les scellés plastiques sont présents. Les frais de retour sont à votre charge. Les frais d'expédition initiaux ne sont pas remboursables.

Article 7. Commandes/Communications

7.1 Notre boutique en ligne décline toute responsabilité en cas de malentendus, altérations, retards ou transmissions erronées de commandes et de communications résultant de l'utilisation d'Internet ou de tout autre moyen de communication entre vous et notre boutique en ligne, ou entre notre boutique en ligne et des tiers, dans la mesure où cela concerne la relation entre vous et notre boutique en ligne, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de notre part.

Article 8. Force majeure

8.1 Sans préjudice de ses autres droits, en cas de force majeure, notre boutique en ligne se réserve le droit, à son entière discrétion, de suspendre l'exécution de votre commande ou de résilier le contrat sans intervention judiciaire, en vous informant par écrit, et sans que sa responsabilité puisse être engagée, sauf si une telle suspension ou résiliation serait inacceptable au regard des circonstances et des principes de raisonnabilité et d'équité.

8.2 Par force majeure, on entend tout manquement qui ne peut être imputé à notre boutique en ligne, car il ne résulte pas d'une faute de sa part et n'engage pas sa responsabilité en vertu de la loi, de la réglementation ou des usages en vigueur.

Article 9. Dispositions diverses

9.1 Si vous nous communiquez une adresse par écrit, notre boutique en ligne est en droit d'y expédier toutes les commandes, sauf si vous nous indiquez par écrit une autre adresse de livraison.

9.2 Si notre boutique en ligne, pour une durée déterminée ou indéterminée, de manière tacite ou non,